Informations selon § 5 TMG :

KITTEC GmbH
Taxisstr. 49
83024 Rosenheim
ALLEMAGNE

 

Représenté par :
Armin Flieher

 

Contact :
Téléphone : +49 8031 892462
Fax : +49 8031 892779
E-mail : info@kittec.de

 

Inscription au registre :
Inscription au registre du commerce.
Tribunal d’instance : Tribunal d’instance Traunstein
Numéro de registre : HRB 14278

 

Numéro de TVA :
Numéro d’identification TVA selon §27a de la loi sur la TVA :
DE 813 397 798

 

Résolution des litiges
Nous ne sommes pas disposés ou obligés de participer à une procédure de résolution des litiges devant un organisme de médiation en matière de consommation. 

 

Responsabilité des contenus
En tant que prestataire de services, nous sommes responsables selon § 7.1 TMG de nos propres contenus sur ces pages conformément aux lois générales. Conformément aux §§ 8 à 10 TMG, nous ne sommes pas obligés, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations transmises ou enregistrées par des tiers ou d’enquêter sur les circonstances qui indiquent une activité illégale. 

Les obligations de supprimer ou de bloquer l’utilisation des informations conformément aux lois générales n’en sont pas affectées. Toutefois, la responsabilité à cet égard n’est possible qu’à partir du moment où l’on a connaissance d’une violation concrète de la loi. Dès que nous aurons connaissance de telles infractions, nous supprimerons immédiatement ces contenus. 

 

Responsabilité pour les liens

Notre offre contient des liens vers des sites Internet externes de tiers sur les contenus desquels nous n’avons aucune influence. C’est pourquoi nous déclinons toute responsabilité pour ces contenus externes. Le fournisseur ou l’exploitant respectif des pages est toujours responsable du contenu des pages liées. Au moment de l’établissement du lien, les pages liées ont été contrôlées quant à d’éventuelles violations de la loi. Les contenus illégaux n’étaient pas reconnaissables au moment de la création des liens. 

Toutefois, un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est pas raisonnable sans preuve concrète d’une violation de la loi. Nous supprimerons ces liens dès que nous aurons connaissance d’une violation de la loi. 

 

Copyright

Le contenu et les œuvres de ces pages créées par les exploitants du site sont soumis au droit d’auteur allemand. La reproduction, le traitement, la distribution et toute forme de commercialisation de ce matériel en dehors du champ d’application de la loi sur le droit d’auteur nécessitent l’autorisation écrite préalable de son auteur ou créateur respectif. Le téléchargement et la copie de ces pages ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial. 

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Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014-2020)
Les projets « Accès aux marchés Espagne et Italie » sont soutenus financièrement par le FEDER (Fonds européen de développement régional).

 

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